1. Éditeur du site

Le présent site internet est édité par :

Ecologic Sign
Av. Coghen 160
1180 Uccle
Belgique

Téléphone : +32 497 67 20 81
E-mail : contact@ecologicsign.be

Numéro d’entreprise (BCE) : [À COMPLÉTER] Numéro de TVA : BE [À COMPLÉTER] Forme juridique : [À COMPLÉTER]

Le site présente les activités et services d’Ecologic Sign, notamment la conception, la fabrication, la pose et l’entretien d’enseignes lumineuses, de signalétique, d’habillages de véhicules et vitrines, de supports imprimés et d’éléments de décoration sur mesure.

2. Responsable de la publication

Responsable de la publication : Ecologic Sign

Pour toute demande concernant le contenu du site, vous pouvez nous contacter à l’adresse contact@ecologicsign.be.

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

Hostinger International Ltd.
61 Lordou Vironos Street
6023 Larnaca
Chypre

Site internet : www.hostinger.com

4. Conception et développement

Conception et développement du site :
[Nom de l’agence / du développeur] [Site internet]

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur ce site, notamment les textes, photographies, illustrations, éléments graphiques, logos, icônes, vidéos, réalisations, mises en page et éléments visuels, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.

Sauf indication contraire, ces contenus sont la propriété d’Ecologic Sign ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires respectifs.

Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, publication, transmission ou exploitation, totale ou partielle, du contenu de ce site sans autorisation préalable écrite est interdite, sauf dans les cas autorisés par la loi.

Les marques, noms commerciaux et logos de tiers éventuellement présents sur le site restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

6. Photographies et réalisations

Les photographies et visuels de réalisations présentés sur ce site ont pour objectif d’illustrer le savoir-faire, les services et les projets réalisés par Ecologic Sign.

Toute reproduction ou utilisation de ces images sans autorisation préalable est interdite.

Lorsque des marques, logos ou identités visuelles de clients apparaissent dans les réalisations présentées, ils restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

7. Informations publiées sur le site

Ecologic Sign veille à fournir des informations aussi exactes et à jour que possible.

Les informations présentes sur le site sont toutefois communiquées à titre général et informatif. Elles peuvent être modifiées à tout moment afin de tenir compte notamment de l’évolution de nos services, techniques, matériaux ou conditions d’intervention.

Les photographies, simulations, rendus, exemples de réalisations et informations techniques présentés sur le site sont non contractuels, sauf mention expresse contraire.

Seul un devis ou document contractuel accepté par les parties peut engager Ecologic Sign concernant les caractéristiques, prix, délais et conditions d’un projet.

8. Disponibilité du site

Ecologic Sign met tout en œuvre pour assurer l’accessibilité et le bon fonctionnement du site.

Toutefois, l’accès au site peut être temporairement interrompu, notamment pour des raisons de maintenance, de mise à jour, de problème technique ou pour toute autre circonstance indépendante de notre volonté.

Ecologic Sign ne peut garantir une disponibilité permanente et sans interruption du site.

9. Responsabilité

Ecologic Sign ne peut être tenue responsable des dommages résultant d’une utilisation inappropriée du site ou de l’impossibilité temporaire d’y accéder.

L’utilisateur reste responsable de son équipement informatique, de sa connexion internet et des précautions nécessaires à la protection de ses appareils et données.

Les informations diffusées sur le site ne constituent pas un conseil technique personnalisé. Chaque projet fait l’objet d’une analyse spécifique avant réalisation.

10. Liens vers des sites tiers

Le site peut contenir des liens vers des services ou sites internet exploités par des tiers, notamment WhatsApp ou d’autres plateformes externes.

Ecologic Sign n’exerce aucun contrôle sur le contenu, les conditions d’utilisation ou les pratiques de ces sites tiers et ne peut être tenue responsable de leur contenu ou de leur fonctionnement.

L’utilisation de ces services est soumise aux conditions propres à leurs éditeurs.

11. Protection des données personnelles

Les informations relatives à la collecte et au traitement des données personnelles sont détaillées dans notre Politique de confidentialité.

Cette politique précise notamment :

• les catégories de données traitées ;
• les finalités des traitements ;
• les bases juridiques ;
• les durées de conservation ;
• les destinataires éventuels ;
• les droits dont disposent les utilisateurs.

12. Cookies

Le site peut utiliser des cookies nécessaires à son fonctionnement ainsi que, selon les outils installés, des cookies de mesure d’audience ou provenant de services tiers.

Lorsque la législation l’exige, les cookies non essentiels sont soumis au consentement préalable de l’utilisateur.

Les visiteurs peuvent gérer leurs préférences via le système de gestion des cookies disponible sur le site, lorsqu’il est activé.

13. Droit applicable

Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit belge.

En cas de différend, les parties chercheront prioritairement une solution amiable avant toute procédure judiciaire, sans préjudice des droits reconnus aux consommateurs par la législation applicable.

14. Contact

Pour toute question relative au site ou aux présentes mentions légales :

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Belgique

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E-mail : contact@ecologicsign.be